brevet concédé

См. также в других словарях:

• Brevet (military) — In the U.K. and U.S. military, brevet referred to a warrant authorizing a commissioned officer to hold a higher rank temporarily, but usually without receiving the pay of that higher rank. An officer so promoted may be referred to as being… …   Wikipedia

• INVENTION (BREVET D’) — «L’invention, a dit Bergson, est la démarche essentielle de l’esprit humain, celle qui distingue l’homme de l’animal et lui a permis peu à peu d’affirmer son règne matériel sur le monde.» Sur le plan collectif, les peuples n’existent et ne valent …   Encyclopédie Universelle

• INNOVATION TECHNOLOGIQUE — Il y a quelques années seulement, l’expression d’«innovation technologique» était rarement entendue. Les mass media se sont emparés d’elle et on lui prête aujourd’hui de multiples vertus, comme remède à des maux variés tels que le chômage, le… …   Encyclopédie Universelle

• licencié — licencié, ée (li san si é, ée) part. passé de licencier. 1°   Congédié. Les troupes licenciées à la paix. 2°   S. m. Celui qui a pris ses degrés de licence. Licencié ès lettres. Licencié ès sciences. Licencié en droit. SUPPLÉMENT AU DICTIONNAIRE… …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

• Liste historique des marquisats de France — Sommaire : Haut A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z Cette liste présente le nom des anciens marquisats féodaux français et certains titres de marquis authentiques créés au XIXe siècle. On en …   Wikipédia en Français

• Compagnie du chemin de fer de Saint-Étienne à Lyon — Compagnie du chemin de fer de Saint Étienne à Givors et Lyon Création 7 mars 1827 Disparition 30 septembre 1853 Fondateur(s) Seguin frères, Édouard Biot et Cie …   Wikipédia en Français

• PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE — On désigne sous le nom de propriété industrielle l’ensemble des droits accordés aux industriels et commerçants sur divers éléments de leur patrimoine commercial. La propriété industrielle présente ce caractère spécifique d’avoir pour objet un… …   Encyclopédie Universelle

• CONTREFAÇON — Sous le terme de contrefaçon, on désigne d’une manière très générale toutes les atteintes portées à des droits de propriété intellectuelle, qu’il s’agisse des brevets d’invention, des marques de fabrique, des dessins et modèles ou des droits… …   Encyclopédie Universelle

• Joseph Monier — Pour les articles homonymes, voir Monier. Joseph Monier Joseph Monier est un jardinier et inventeur français né le 8 novembre 1823 à Saint Q …   Wikipédia en Français

• concession — [ kɔ̃sesjɔ̃ ] n. f. • 1264; lat. concessio 1 ♦ Action de concéder (un droit, un privilège, une terre); acte qui concède. ⇒ cession, 1. don, octroi. Concession d un privilège (⇒ charte) . Faire la concession d un terrain. Concession commerciale,… …   Encyclopédie Universelle

• FRANCHISAGE — Si les entreprises françaises n’ont découvert que vers 1970 l’importance du rôle joué aux États Unis par le franchising , certaines pratiquaient pourtant depuis longtemps cette technique sans le savoir, comme le groupe Lainière de Roubaix… …   Encyclopédie Universelle